Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO'ARTIGRAPH
M. LATAPIE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3870552
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
PRO\'ARTIGRAPH de LATAPIE Jean-Marc

Présentation de la marque PRO'ARTIGRAPH

Déposée le 28 octobre 2011 par monsieur LATAPIE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO'ARTIGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur LATAPIE Jean-Marc domicilié(e) 114 avenue Jean de Noailles - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LATAPIE Jean-Marc domicilié(e) 114 avenue Jean de Noailles - 06400 - CANNES - France.

La marque PRO'ARTIGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO'ARTIGRAPH est expirée depuis le 28 octobre 2021.

LATAPIE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Arti graph


M. LATAPIE Jean-Marc - 114 avenue Jean de Noailles - 06400 - CANNES - France


M. LATAPIE Jean-Marc - 114 avenue Jean de Noailles - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 11 décembre 2012 - Action en revendication de propriété n°590566 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

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Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

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